Les frontaliers : ce régime unique
Bien que les travailleurs frontaliers contribuent positivement aux économies locales des deux côtés de la frontière, le régime de frontalier pose également des défis en termes de coordination administrative, de complexités juridiques et d’impact sur les infrastructures et les services publics.
Dans le territoire nord franc-comtois, où le travail frontalier est significatif, le régime des frontaliers suscite depuis quelques mois de plus en plus de questionnements.
La CPME NFC, consciente des enjeux liés à ce régime, souhaite créer un groupe de travail sur ce sujet. L’objectif est de comprendre pleinement le fonctionnement de ce régime, ses implications (juridique, sociale, économique, fiscale, etc.), et ses impacts pour notre territoire.
Nous souhaitons rassembler l’ensemble des parties prenantes, pour élaborer un livre blanc sur cette thématique, évaluer les conséquences économiques et sociaux, et formuler des recommandations.
Nous sommes à la recherche de personnes intéressées et disponibles pour nous apporter leur expertise sur tous les aspects (fiscal, juridique, social, RH, économique, etc.) du régime des frontaliers.
Quel est l’objectif de ce Livre Blanc ?
Ce Livre Blanc aura pour ambition de :
- Analyser en profondeur les dynamiques du travail frontalier dans notre région, y compris ses avantages et ses défis.
- Évaluer les conséquences économiques directes et indirectes du travail frontalier sur nos entreprises, nos communautés et notre économie locale.
- Proposer des recommandations concrètes et pragmatiques pour optimiser les retombées positives du travail frontalier tout en atténuant ses éventuels effets négatifs.
Qui peut participer ?
Nous invitons tous les acteurs concernés par ce sujet à se joindre à notre groupe de travail, notamment :
- Les entreprises (TPE, PME, PMI, ETI, Groupe, etc.),
- Les experts (économie, juriste, RH, fiscaliste, etc.)
- Les instituions (sociale, fiscale, statistiques, etc.)
- Les chercheurs et universitaires spécialisés dans ce domaine.
Vous souhaitez apporter votre contribution ?
Si vous êtes intéressé(e), nous vous invitons à prendre contact avec la CPME NFC via notre formulaire (ci-dessous).
Nous organiserons dans les prochaines semaines une réunion préliminaire pour discuter des prochaines étapes.
